DE MASSOUGNES

domaine la fontaine de la pouyade, sarl

Présentation de la marque DE MASSOUGNES

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine la fontaine de la pouyade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MASSOUGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine la fontaine de la pouyade domicilié(e) 37 rue de Condé - 16120 - BASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 817 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine la fontaine de la pouyade, M. BOUYER Bernard domicilié(e) 37 rue de Condé - 16120 - BASSAC - France.

La marque DE MASSOUGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MASSOUGNES est expirée depuis le 13 novembre 2022.

domaine la fontaine de la pouyade a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 , DE MARVAUT 1610 , PLANTEVIGNE-DUBOSQUET , DE MARVAUT , LE VIGAN , LOUIS DUBOSQUET , LOUIS PLANTEVIGNE , LA FONTAINE DE LA POUYADE